Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUIDE ARTISAN
POMPAC DEVELOPPEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4366622
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2027
GUIDE ARTISAN de POMPAC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GUIDE ARTISAN

Déposée le 7 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) POMPAC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GUIDE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POMPAC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Rue du Doubs - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.

La marque GUIDE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE ARTISAN arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

POMPAC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Le Matériel Electrique AD , Le Matériel Electrique ANDREZ BRAJON DUPONT EST , LE MATERIEL ELECTRIQUE CMR , LE MATERIEL ELECTRIQUE DUPONT EST , LE MATERIEL ELECTRIQUE BATIMANTES , LE MATERIEL ELECTRIQUE MEQUISA , AUBADE , LE MATERIEL ELECTRIQUE COMAFRANC , LE MATERIEL ELECTRIQUE PAGOT-SAVOIE , LE MATERIEL ELECTRIQUE POMPAC


POMPAC DEVELOPPEMENT, Société anonyme - 1 Rue du Doubs - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 568503742


Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768398 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768396 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Répertoires et annuaires électroniques.

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; publications, à savoir, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, catalogues, prospectus, lettres d'information, imprimés, guides, annuaires notamment dédiés à l'artisanat ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.

Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de vente pour des tiers ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services d'abonnements à des annuaires et des guides pour des tiers ; informations commerciales ; services informatisés en matière d'informations commerciales ; abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations relatives à des annonceurs, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires.

Services de télécommunications ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de messagerie électronique, de courrier électronique, notamment par réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Internet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images par ordinateurs ou par satellite ; services de transmission sécurisée de données notamment avec authentification des flux de données ; services de transmission sécurisée de données ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.

Éducation, formation, divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation, arrangement et conduite d'expositions, de conférences, de conventions et d'événements à buts culturels ou éducatifs ; édition de textes, publication de livres, publication électronique de livres, de guides et de périodiques en ligne, notamment dédiés à l'artisanat. Services de publication de textes (à l'exception de textes publicitaires), y compris de publication électronique. Fourniture d'une base de données informatique en ligne dans le domaine des services d'information en matière d'artisanat du bâtiment et de la salle de bains.

Services informatiques à savoir fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données dans le domaine de l'artisanat du bâtiment et de la salle de bains via un réseau informatique.